Propriétaire

Marque du véhicule

Responsable du Bus

Priorité d'utilisation

Chauffeur (avec permis de voiture de tourisme valable)

Lors des courses JEUNESSE, le bus sera conduit en priorité par le moniteur responsable (chef de course), sinon par une autre personne désignée par lui.

Pour les autres courses, le bus sera conduit en priorité par le chef de course, sinon par une autre personne désignée par lui.

Responsabilité du chauffeur

Le chauffeur a la responsabilité de s'acquitter des points suivants:

• Au départ Contrôler le matériel et l'état du véhicule. (huile, etc..)
• A l’arrivée Faire le plein d'essence sans plomb 95.
• Remplir lisiblement le carnet de contrôle.
• Nettoyer l'intérieur du bus.
• Payer le montant en espèces au responsable du bus à la remise des clefs
• Signaler au responsable du bus tous problèmes ou dégâts.
  

Amendes

Les amendes sont à la charge du conducteur.

Assurances

Les assurances sont conclues par le Comité auprès de LA MOBILIERE SUISSE

Elles comprennent:

• La responsabilité civile (RC)
• La casco complète
  

Franchise

• Le chauffeur est responsable de sa conduite, en cas d’accident la franchise de CHF 500.-- est à sa charge.
• L'assurance accident pour les occupants
  

Le dépannage en Suisse et Europe par LA MOBILIERE

Le présent règlement ainsi que les consignes d'utilisation, de comportement en cas de panne ou d'accident sont jointes au carnet de contrôle du bus.

Adopté par le Comité le